Tout savoir sur le CSPS (coordonnateur sécurité protection santé)

Une problématique importante du BTP est de préserver la santé et la sécurité des employés, dans ce secteur qui compte parmi les plus dangereux. Dans un souci de diminuer le nombre d’accidents du travail et maladie professionnelle, le poste de coordonnateur SPS a vu le jour en 1994 pour les opérations de bâtiment et de génie civil.

Le métier de CSPS

Son rôle

Le CSPS intervient lors d’un chantier lorsque plusieurs entreprises y prennent part. Son rôle est d’éviter tout accident ou risque provenant de la co-activité des entreprises. Il devra également veiller à ce que tous les principes généraux de prévention soient bien respectés, notamment ceux indiqués par l’OPPBTP.

A noter que pour les ouvriers du BTP, le salaire dépend de la grille de qualification et des niveaux associés.

Les différentes catégories de CSPS

Le coordonnateur SPS nécessite un niveau de compétence dépendant de la catégorie du chantier. Ainsi, il existe 3 niveaux de CSPS

Le coordonnateur de niveau 3

• Le coordinateur de niveau 3 doit tout d’abord tenir à jour un RJC (registre/journal du chantier) dont le cadre est défini par l’article R.238.19 du Code du travail. Le RJC est un cahier des charges contenant, dans un ordre chronologique, les éléments liés à la santé et la sécurité des employés. Il doit être gardé par le CSPS pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage.

• D’autre part, le CSPS devra faire une visite, inspection des lieux avec le chef de chantier.

• Enfin, il devra remettre au moment de la réception de l’ouvrage le DIUO ( Dossier d’Intervention Ultérieures sur l’Ouvrage). Ce dossier est un outil de prévention qui rassemble une aide technique et organisationnelle permettant de maintenir la sécurité des employés lors d'interventions ultérieurs.

Le coordonnateur de niveau 2

Le coordonnateur de niveau 2 doit effectuer toutes les opérations de celui du niveau 3, avec en plus:

• Établir le plan général de coordination (expliqué ci-dessous)
• Faire établir par les entreprises PPSPS

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Les chantiers nécessitant un CSPS de niveau 2 sont ceux avec un volume supérieur à 500 homme-jours ce qui représente 4 000 heures de travail.

Le coordonnateur de niveau 1

Enfin, les chantiers nécessitant un coordonnateur de niveau 1 sont les chantiers avec un volume supérieur à 10 000 hommes-jours, soit 80 000 heures de travail.

De nouveau, le coordonnateur de niveau 1 doit effectuer les mêmes opérations que celles de niveau 1 et 2, avec des opérations supplémentaires:

• Établir le projet de règlement intérieur du CCISST (Collège Inter-entreprises de Sécurité, Santé et des Conditions de Travail). Ce collège a pour objectif de rassembler les acteurs du chantier afin qu’ils échangent sur la santé et la sécurité sur le lieux de travail

Comment devenir CSPS ?

Aucun diplôme spécifique est nécessaire pour devenir Coordonnateur SPS. Les personnes issu du secteur du BTP ou du génie civil sont le plus souvent ceux pouvant prétendre à ce poste. Les personnes titulaire d'un bac +2/5 dans le milieu du bâtiment peuvent aussi prétendre à ce poste.

Qui désigne le CSPS ?

Le coordinateur de sécurité et de protection santé est désigné par le maître d'ouvrage dès le début du chantier. Le coordinateur peut être embauché uniquement pour la phase de conception et être remplacé par un autre pour la phase de réalisation.

Le coordinateur de sécurité et de protection santé est-il obligatoire ?

Le coordinateur SPC est obligatoire pour tous les chantiers de construction lorsque des entreprises travaillent de manière simultanée ou même en contrat de sous-traitance.

Les missions du CSPS

La mission du CSPS est définie par le maître d’ouvrage qui détermine également sa rémunération et la durée minimale hebdomadaire de ses missions sur le chantier.

Ces dernières vont dépendre de l'avancement des travaux.

Respect des principes de prévention

Le rôle principal du CSPS est, pendant toute la durée des travaux, de veiller à ce que les principes généraux de prévention soient respectés.

Ainsi il va :

• Mettre en place les mesures générales de sécurité en concertation avec le maître d’œuvre
• Procéder à des inspections pour chaque entreprise

Au cours de la phase conception

La phase conception tient une place centrale lors du projet puisqu’elle structure, organise et planifie le projet. Les missions de coordonnateur SPS au cours de la phase conception sont les suivantes :

• Élaborer le plan général de coordination
• Préparer le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)
• Définir l’utilisation des moyens communs comme les appareils de levage, les installations générales… Par la suite, il va répartir ces installations auprès des différentes entreprises
• Ouvrir le RJC (Registre-journal de la coordination)

Au cours de la phase réalisation

Lors de la phase réalisation, le CSPS a de nouveau des missions différentes. Il doit :

• S’occuper de l’accueil des entreprises sur la zone de travail, inspecter le chantier…
• Organiser le passage des consignes, la coordination des activités et la coopération entre les entrepreneurs
• Mettre à jour le plan général de coordination et le dossier de maintenance et d’interventions ultérieures
• Lorsqu’il existe, présider le collège interentreprises

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Le plan général de coordination

Qu’est-ce qu’un plan général de coordination ?

Le plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé est élaboré par le CSPS, c’est l’une de ses principales missions. Il doit être fait pour les opérations de 1ère et 2ème catégorie, c’est-à-dire les chantiers comportant des opérations à risques. Pour les chantiers de 3ème catégorie, un plan général simplifié est suffisant.

Le plan est établi lors de la phase conception du projet et peut être consulté chez le maître d'ouvrage ou sur le chantier. Il est également joint aux documents remis aux entrepreneurs lors de l’appel d’offre.

D’autre part, le plan n’est jamais fini puisqu’il doit être mis à jour, complété et adapté en fonction de l’évolution du chantier.

De quoi est-il composé ?

Le plan général est composé de nombreux documents qui sont les suivants:

• Les renseignements administratifs
• Les mesures d’organisation du chantier
• Les mesures de coordination pour les différentes entreprises (zone de circulation, condition de manutention du matériel, utilisation des protections collectives)
• L’organisation des secours
• Les mesures de coordination entre les employeurs et les travailleurs indépendants

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